I. Informations générales
II. Définitions
III. Conditions d’utilisation de la boutique en ligne
IV. Produits
V. Inscription
VI. Enregistrement d’un compte client
VII. Passer des commandes / Conclure un contrat de vente
VIII. Paiements
IX. Livraison de marchandises
X. Réclamations / Retrait d’un contrat
XI. Respect des données à caractère personnel et de la vie privée
XII. Dispositions finales
I. Informations générales
- Le propriétaire de la boutique en ligne “Antonius Caviar Belgium” est une société à responsabilité limitée, FIFTH S.R.L. ayant son siège social à Genval, 10 Rue Fontaine Fonteny, Belgique. La société est inscrite à la banque-Carrefour des entreprises sous le numéro 0768 248 809.
- Les marchandises sont produites pour le compte du propriétaire de la boutique en ligne par Gospodarstwo Rybackie Olsztyn II LLC, dont le siège social est situé à Ruś près d’Olsztyn. Cette entité est inscrite au registre des usines de traitement, de conditionnement et de reconditionnement du caviar sous le numéro 0009 (Pologne)
- Le vendeur fournit des services par l’intermédiaire de la boutique en ligne sur le territoire de l’Union européenne.
- Les présentes conditions générales définissent l’utilisation de la boutique en ligne et sont disponibles à l’adresse www.antoniuscaviarshop.be/shop de telle sorte qu’un client, avant d’utiliser les services de la boutique, peut, de manière simple, avoir accès aux conditions générales, les ouvrir, les enregistrer et les stocker, en utilisant le système téléinformatique qu’il utilise actuellement.
- Avant d’utiliser les services du shop l’utilisateur est tenu de lire les conditions générales du magasin en ligne. En utilisant la boutique en ligne, l’utilisateur confirme qu’il a lu les conditions générales et qu’il les accepte et s’engage à les respecter.
- Le propriétaire de la boutique en ligne peut être contacté au +32 497 42 27 71 pendant les jours ouvrables, dans les heures qui suivent : 8h – 18h et à l’adresse suivante : info@antoniuscaviar.be.
- Afin d’accéder aux services fournis, un utilisateur doit satisfaire aux exigences techniques suivantes :
- disposer d’un ordinateur avec accès à Internet et d’un navigateur web : Internet Explorer, Mozilla, Firefox, Google Chrome, autres.
- avoir un compte de courrier électronique actif,
- activer les JavaScript, les cadres et les styles CSS.
- Le propriétaire de la boutique en ligne s’engage à faire tout son possible pour assurer le fonctionnement correct et ininterrompu de la boutique en ligne. En cas de dysfonctionnement ou d’erreur technique due à des problèmes matériels ou logiciels ou à d’autres causes, le propriétaire de la boutique en ligne s’efforcera de minimiser tous les effets négatifs des problèmes techniques. Le propriétaire de la boutique en ligne n’est pas responsable des conséquences des défaillances techniques si elles se produisent en raison d’événements qu’il n’était pas possible de prévoir ou de prévenir avec toute la prudence requise. Le vendeur n’est pas responsable des perturbations techniques, y compris les défaillances dans le fonctionnement de la boutique en ligne causées par un cas de force majeure, le fonctionnement non autorisé de tiers ou l’incompatibilité de la boutique en ligne avec l’infrastructure technique du client.
- Afin de développer la boutique en ligne et de minimiser le risque de défaillances techniques, il est nécessaire de prévoir des pauses techniques périodiques au cours desquelles des modifications sont apportées au système informatique. Le propriétaire de la boutique s’engage à planifier les pauses techniques, si possible, pendant la nuit afin de les rendre le moins gênant possible pour les utilisateurs.
II. Définitions
- Conditions générales – les présentes conditions générales de la boutique en ligne de Antonius Caviar Belgium,
- Vendeur – FIFTH S.R.L. ayant son siège social à Genval, 10 Fontaine Fonteny, Belgique. La société est inscrite à la banque-Carrefour des entreprises sous le numéro 0768 248 809 ;
- Utilisateur – une personne physique âgée de 18 ans et plus ayant la pleine capacité juridique, une personne morale et une unité organisationnelle sans personnalité juridique, mais ayant la capacité juridique, qui ne fait que visiter la boutique en ligne et accepter les conditions générales,
- Client – l’utilisateur qui achète les marchandises sur la boutique en ligne,
- Boutique en ligne – Boutique en ligne du Antonius caviar Belgium à l’adresse www.antoniuscaviarshop.be/shop
- Commande – une offre qui conclut un contrat de vente soumis par un client via la boutique en ligne,
- Contrat de vente – un contrat de vente de biens conclu entre le vendeur et le client via la boutique en ligne,
- Biens – Caviar vendu par le vendeur via la boutique en ligne, où le vendeur effectue la vente au détail des biens,
- Enregistrement – le processus consistant à remplir le formulaire par l’utilisateur, situé sur le site web de la boutique en ligne, afin de conclure et d’exécuter le contrat de vente, sans enregistrement du compte de l’utilisateur,
- Enregistrement du compte – le processus de création d’un compte d’utilisateur, en entrant une adresse électronique réelle, ainsi qu’un nom d’utilisateur et un mot de passe,
- Compte d’utilisateur – un compte enregistré par l’utilisateur, qui est un ensemble de ressources dans lequel des données sont collectées, y compris l’historique des commandes et les coordonnées de l’utilisateur,
- Nom d’utilisateur – un nom qui identifie de manière unique le compte d’utilisateur,
- Mot de passe – une chaîne de caractères qui, avec le nom d’utilisateur, permet d’identifier un utilisateur au cours du processus d’authentification – connexion au compte de l’utilisateur,
- Consommateur – personne physique qui entreprend avec un vendeur une activité juridique qui n’est pas directement liée à son entreprise ou à sa profession,
- Informations commerciales – une description des marchandises, leurs photos avec les informations sur leurs prix, leur disponibilité, éditées et saisies par le propriétaire du magasin en ligne. L’information commerciale est également toute information qui répond aux exigences de la définition contenue la loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur du 6 avril 2010 (MB 12/04/2010)
III. Conditions d’utilisation de la boutique en ligne
- Passer des commandes sans enregistrement d’un compte d’utilisateur. Les utilisateurs peuvent passer des commandes dans la boutique en ligne sans avoir à créer un compte – pour acheter en tant qu'”invité”. Avant de passer une commande, le client doit s’enregistrer et accepter les conditions générales.
- Passer des commandes avec l’enregistrement du compte d’utilisateur.
Les utilisateurs peuvent passer des commandes dans la boutique en ligne après avoir enregistré un compte – création d’un compte d’utilisateur. L’enregistrement du compte exige que l’utilisateur fournisse sa véritable adresse électronique et entre un nom d’utilisateur et un mot de passe, et donne ensuite la possibilité de remplir l’onglet “ADRESSES”, “Adresse de facturation” et “Adresse de livraison” en fournissant des données personnelles, telles que le nom, le prénom, l’adresse et/ou le numéro de téléphone. Après s’être connecté, l’utilisateur ajoute les produits sélectionnés au panier et confirme les coordonnées de contact. Avant de passer une commande, le client doit s’inscrire et accepter les conditions générales de vente.
- Passer des commandes avec l’enregistrement d’un compte d’utilisateur lors de la validation d’une commande :
Les utilisateurs peuvent passer des commandes dans la boutique en ligne en tant qu'”invité” et enregistrer le compte lors de la commande – à cette fin, après avoir rempli les champs appropriés du formulaire, sélectionnez l’option “Créer un compte”, puis saisissez le nom d’utilisateur et le mot de passe souhaité.
IV. Produits
- Des informations détaillées sur les produits, y compris les prix, sont disponibles sur le site web de la boutique en ligne www.antoniuscaviarshop.be/shop
- Les prix bruts sont exprimés en euros (TVA incluse) et ne comprennent pas les frais d’expédition.
- Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix des produits, mais cela n’affectera pas les commandes passées avant la modification des prix.
- Les informations sur les biens affichées sur la boutique en ligne ne constituent pas une offre mais une invitation à conclure un accord.
- Les produits ne sont pas pasteurisés. Ils restent propres à la consommation, à condition qu’ils soient conservés à une température comprise entre -3 ⁰ C et 3 ⁰ C. Le Vendeur, afin de garantir cette température, livre les Produits au Client : dans les 24 à 48 heures pour les commandes livrées sur le territoire du Royaume de Belgique (conformément aux Conditions Générales, par l’intermédiaire d’une société de livraison) dans des emballages scellés (“polystyrène expansé”) avec des packs de glace adaptés réutilisables. Après la livraison, la marchandise doit être retirée de l’emballage (“polystyrène expansé”) et placée dans un réfrigérateur, mais pas dans un congélateur.
V. Inscription – passer des commandes en tant qu'”invité”
Il est possible de passer commande sans s’enregistrer préalablement via un compte client – et ce passant des commandes en tant qu'”invité”. À cette fin, l’utilisateur enregistre des données à chaque fois qu’il passe une commande et accepte le règlement.
- L’Utilisateur procède à une Inscription en saisissant ses données réelles dans les espaces vides du formulaire, en indiquant si la commande est passée par une “personne physique” ou une “société”. Avant l’enregistrement, il est nécessaire de confirmer que l’Utilisateur a lu la Politique de confidentialité et les Informations sur le traitement des données personnelles.
- Si l’utilisateur soumet l’ordre en tant que “personne physique”, les informations suivantes sont requises :
- nom,
- nom de famille,
- l’adresse électronique,
- numéro de téléphone,
- adresse,
- l’adresse de livraison des marchandises au sein de l’Union européenne, si elle diffère de l’adresse de résidence.
- Si l’utilisateur soumet la commande en tant que “société”, les informations suivantes sont requises :
- nom de la société,
- TVA (numéro d’identification fiscale),
- nom,
- nom de famille,
- l’adresse électronique,
- numéro de téléphone,
- adresse de l’entreprise
- l’adresse de livraison des marchandises au sein de l’Union européenne, si elle diffère du siège social de la société
VI. Enregistrement d’un compte client
- Il est possible de passer des commandes après avoir créé un compte d’utilisateur.
- L’enregistrement d’un compte nécessite que l’utilisateur fournisse sa véritable adresse électronique et qu’il définisse un nom d’utilisateur et un mot de passe.
- Il est possible de changer le nom d’utilisateur dans l’onglet “DÉTAILS DU COMPTE”.
- Le mot de passe doit comporter au moins douze caractères. Il est possible de modifier le mot de passe dans l’onglet “DÉTAILS DU COMPTE”.
- L’enregistrement d’un compte permet à l’utilisateur de remplir l’onglet “ADRESSES” : “Adresse de facturation” et “Adresse de livraison” en fournissant des données personnelles telles que le nom, le prénom, le nom de la société, l’adresse ou le numéro de téléphone.
- Si l’utilisateur soumet la commande en tant que “personne physique”, les informations suivantes sont requises dans la section “Adresse de facturation” :
- nom,
- nom de famille,
- l’adresse électronique,
- numéro de téléphone,
- adresse,
- l’adresse de livraison de la marchandise au sein de l’Union européenne, si elle diffère de l’adresse de résidence.
- Si l’utilisateur soumet la commande en tant que “société”, les informations suivantes sont requises dans la section “Adresse de facturation” :
- nom de la société,
- TVA (numéro d’identification fiscale),
- nom,
- nom de famille,
- l’adresse électronique,
- numéro de téléphone,
- l’adresse de l’entreprise,
- l’adresse de livraison de la marchandise au sein de l’Union européenne, si elle diffère du siège social de la société.
- Si l’adresse d’expédition est différente de l’adresse de facturation, il est nécessaire de remplir les champs appropriés dans la section “Adresse de livraison”.
- L'”adresse de facturation” et l'”adresse de livraison” peuvent être modifiées.
- Après s’être connecté, l’utilisateur ajoute les biens sélectionnés au panier et confirme ses coordonnées. Avant de passer une commande, il est obligatoire d’accepter les conditions générales de vente.
- Il est possible d’enregistrer le compte de l’utilisateur pendant le processus de commande (lors de la commande en tant qu'”invité”) – à cette fin, après avoir rempli les champs appropriés du formulaire, l’option “Créer un compte” doit être sélectionnée. Ensuite, les champs “Nom d’utilisateur” et “Mot de passe” doivent être remplis. En sélectionnant cette option et en remplissant correctement les champs “Nom d’utilisateur” et “Créer un mot de passe”, vous obtiendrez l’enregistrement du compte.
- Avant d’enregistrer un compte, il est obligatoire de lire et d’accepter les conditions générales.
- Avant d’enregistrer un compte, il est obligatoire de lire la politique de confidentialité et les informations sur le traitement des données à caractère personnel.
VII. Passer des commandes / Conclure un contrat de vente
- La commande est une offre au sens de la loi du 6 avril 2010, présentée par le client.
- La réservation de la commande n’est possible qu’après l’enregistrement ou l’ouverture de compte et la reconnaissance et l’acceptation des conditions générales par le client (en indiquant le choix approprié).
- Les commandes peuvent être passées pendant les 7 jours de la semaine, 24 heures sur 24.
- La procédure de la commande consiste à sélectionner les marchandises et leur quantité. Le client prend cette décision en cliquant sur le bouton “Ajouter au panier” ou son équivalent. Le “Panier” permet au Client de gérer les Produits sélectionnés et de calculer la valeur actuelle de la Commande, en tenant compte des frais d’expédition des Produits. Les frais d’expédition sont indiqués séparément du prix d’achat.
- La commande est validée lorsque le client clique sur le bouton “Commander et payer”.
- Immédiatement après la validation de la commande, le vendeur enverra un message confirmant la réception de la commande à l’adresse électronique indiquée par le client dans le formulaire d’inscription. Le Contrat de vente est conclu au moment où le Vendeur envoie au Client un message confirmant la réception de la Commande.
- Le vendeur doit apporter le plus grand soin à la mise à jour de l’inventaire des produits sur le site web. Toutefois, si les Produits indiqués dans la Commande sont physiquement indisponibles, le Vendeur contactera le Client par téléphone ou par e-mail, selon les données fournies dans le formulaire d’inscription. Le Client pourra modifier la Commande, en tenant compte de la disponibilité effective des Produits ou annuler la Commande.
- La confirmation de la réception de l’ordre visé à l’art. 6 ci-dessus définira les parties au contrat de vente, la nature et la quantité des biens couverts par la commande, et la valeur de la commande avec les coûts de livraison des biens donnés séparément ainsi que le délai d’expédition. A la confirmation mentionnée dans la phrase précédente, le Vendeur joint des informations destinées au Consommateur confirmant la conclusion du contrat. S’agissant d’une vente de biens périssables, livrés sous scellés, le droit de rétractation de 14 jours en cas de vente à distance ne sera pas applicable, ce dont le client reconnait avoir pris connaissance avant de valider sa commande.
VIII. Paiements
- Le client est tenu de payer le prix d’achat des biens, majoré d’un coût de livraison, par un mode de paiement qu’il choisit. Si le prix d’achat total hors TVA des Biens dépasse 500 euros (cinq cents euros), le Client ne supporte pas les frais de livraison.
- Lors de la commande, le client peut choisir l’un des modes de paiement suivants :
- virement bancaire traditionnel
- Le vendeur documente la vente en émettant des factures soumises à la TVA en vigueur au moment de l’achat.
IV. Livraison de marchandises
- Le vendeur livre les marchandises dans l’Union européenne par l’intermédiaire d’une société de transport.
- Les marchandises, sur le territoire du Royaume de Belgique, sont livrées dans les 24 à 48 heures suivant leur expédition. Toutefois, si le délai de livraison estimé par le service de transport dépasse 48 heures, le vendeur se réserve le droit d’annuler la commande.
- Les marchandises sont envoyées après réception du paiement sur le compte bancaire de FIFTH SRL. Les marchandises sont livrées dans le pays du mardi au jeudi, à l’exception des jours fériés et des jours précédant les jours fériés.
- Après avoir envoyé la marchandise, le vendeur envoie au client une facture TVA à l’adresse électronique fournie dans le formulaire d’inscription ou lors de l’enregistrement du compte.
- Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de l’Inscription ou dans l’onglet “ADRESSES” (après la création d’un Compte Utilisateur).
X. Réclamations / Retrait d’un contrat
- Le client peut vérifier le scellé de l’emballage dans lequel la marchandise lui est livré.
- Dans les 48 heures de la livraison, le client peut déposer une plainte à l’adresse électronique info@antoniuscaviar.be en indiquant précisément en quoi la marchandise ne se serait pas conforme au contrat.
- Le vendeur traitera la plainte dans un délai de 8 jours. Pendant cette période, le client sera informé des mesures à prendre.
- Dans le cadre des contrats de vente conclus entre le vendeur et le client non consommateur, la responsabilité du vendeur Sera limitée à la garantie légale entre professionnels.
XI. Respect des données à caractère personnel et vie privée
- Nous respectons toute législation relative à la protection des données en vigueur en Belgique, en ce compris, le Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du Traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces Données (ci-après le GDPR).
- L’Utilisateur et le Client déclarent avoir pris connaissance de notre charte de la protection de la vie privée dont une copie est disponible en suivant ce lien. Il marque son accord sans réserve sur celle-ci.
- Pour toute réclamation relative au traitement de ses données à caractère personnel, et notamment pour l’exercice de ses droits, d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux traitements de ses données à caractère personnel, l’Utilisateur et le Client peuvent s’adresser à nous via l’adresse : rgdp@antoniuscaviar.be
XII. Dispositions finales
- Le propriétaire de la boutique en ligne a le droit de modifier les conditions générales. Le propriétaire est tenu d’en informer les utilisateurs à l’adresse www.antoniuscaviarshop.be. Les modifications des conditions générales entrent en vigueur 14 jours après leur publication sur www.antoniuscaviarshop.be et, pendant cette période, elles doivent être clairement mises en évidence afin que les utilisateurs puissent les consulter sans avoir à les analyser en détail. Les informations relatives à ces modifications seront visibles pendant la période spécifiée dans la phrase précédente à chaque visite sur www.antoniuscaviarshop.be/shop.
- Tous litiges relatifs à la compréhension, l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions générales, qu’ils soient relatifs à un consommateur ou à un vendeur professionnel relèveront de la compétence exclusive du tribunal de l’entreprise du Brabant Wallon, cette attribution de juridiction relevant d’un accord formel des parties.
- Tous les contenus de la boutique en ligne sont protégés par des droits d’auteur et des droits de propriété industrielle au profit du propriétaire de la boutique en ligne.
- Pour toutes les questions non réglées dans les présentes conditions générales, les dispositions du droit belge seront d’application quelle que soit la nationalité du client, consommateur ou non.
- Les conditions générales s’appliquent à partir du 1er Octobre 2021.